Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REALIS CRÉATEUR DE VILLAS
G3J, SARL
M. sanchez jean françois

Numéro de dépôt :
3964689
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2022
REALIS CRÉATEUR DE VILLAS de G3J

Présentation de la marque REALIS CRÉATEUR DE VILLAS

Déposée le 29 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G3J et monsieur sanchez jean françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REALIS CRÉATEUR DE VILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) G3J domicilié(e) 19 rue des mariniers - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur sanchez jean françois domicilié(e) 26 rue du faubourg boutonnet - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G3J, M. sanchez jean françois domicilié(e) 19 rue des mariniers - 34200 - SETE - France.

La marque REALIS CRÉATEUR DE VILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REALIS CRÉATEUR DE VILLAS est expirée depuis le 29 novembre 2022.

G3J a également déposé les autres marques suivantes : 2A VILLAS ARCHITECTURE ACTUELLE , HOMEKONECT


G3J, SARL - 19 rue des mariniers - 34200 - SETE - France - SIREN 4

M. sanchez jean françois - 26 rue du faubourg boutonnet - 34090 - MONTPELLIER - France


G3J, M. sanchez jean françois - 19 rue des mariniers - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 22 août 2013 - Rejet partiel n°607391 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 11 avril 2016 - Concession de licence n°666539 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Authentification d'oeuvres d'art.